Déposée le 21 mai 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIGNERONS ET TRADITIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX),
la marque française « CARESSE DES SENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-26 du 27 juin 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIGNERONS ET TRADITIONS domicilié(e) ZA MEZIERES SUD - 33350 - SAINT MAGNE DE CASTILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 976 201 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VIGNERONS ET TRADITIONS domicilié(e) ZA MEZIERES SUD - 33350 - SAINT MAGNE DE CASTILLON - France.
La marque CARESSE DES SENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3226378.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VIGNERONS ET TRADITIONS, SARL - ZA MEZIERES SUD - 33350 - SAINT MAGNE DE CASTILLON - France - SIREN 412976201
VIGNERONS ET TRADITIONS - ZA MEZIERES SUD - 33350 - SAINT MAGNE DE CASTILLON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-51
Publication - Publication le 27 juin 2003 au BOPI 2003-26
Renouvellement sans limitation le 22 mai 2013 n°2530407 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-05-22
Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Vin d'appelation d'origine controlée. Papier, carton ; emballage en papier, en carton, en bois pour tout type de produits. Adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage), étiquettes, catalogues magazines. Support publicitaire en papier, ou cartons, Tonneaux, barrique, valises, coffrets, caisses, en bois. Tire bouchon, thermomètre, vaisselle, verre, ustenciles et récipients pour le ménage, non électrique (ni en métaux précieux, ni en plaqué) tast vin, carafe, alcoomêtres, décanteur. Tabliers, vêtements, chaussures, chapellerie. Linge de table, de lit, de bain. Emballage, étui, valise, coffret en cuir, ou imitation cuir, bagagerie.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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